Conditions générales d’utilisation Silvaneoosyne

Veuillez lire attentivement ces conditions générales qui régissent l’utilisation du site silvaneoosyne.com. L’accès implique l’acceptation sans réserve des présentes modalités.

Version actualisée au 29 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant et utilisant ce site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté toutes les dispositions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie des conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

Définitions

Les termes utilisés ci-dessous s’entendent selon les définitions suivantes dans le cadre du présent document :

• Site : désigne le site internet www.silvaneoosyne.com édité par Silvaneoosyne.
• Utilisateur : toute personne qui navigue, consulte ou utilise le site et ses services associés.
• Contenus : ensemble des textes, images, informations, fonctionnalités, ou tout élément disponible sur le site.
• Services : désigne l’ensemble des dispositifs et fonctionnalités proposés par le site.

Utilisation du site et des services

Le site est accessible à toute personne sous réserve d’accepter les conditions et de respecter la législation française en vigueur.

Conditions

L’utilisation du site est réservée aux personnes majeures. L’accès est interdit à toute personne ne respectant pas cette condition.

Les mineurs nécessitent l’accord d’un représentant légal.

Responsabilités de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à naviguer dans le respect des lois françaises et des règlements applicables.

• Utiliser le site dans le respect des droits d’autrui et des lois nationales.
• Ne pas tenter de porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité du site.
• Respecter la vie privée, la confidentialité et la propriété intellectuelle d’autrui.
• Fournir des informations exactes lors d’un échange ou via formulaire.

Usages interdits

Toute utilisation abusive ou contraire à l’esprit du site est proscrite.

• Diffusion de contenus illicites, discriminatoires ou dangereux.
• Tentative de piratage, intrusion ou exploitation de failles de sécurité.
• Collecte non autorisée de données ou envoi de courriers non sollicités.
• Usurpation d’identité, création de faux profils, informations mensongères.
• Revente, extraction ou altération du contenu sans autorisation écrite.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site, incluant textes, images, logos, structures, et fonctionnalités, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction partielle ou totale sans l’autorisation expresse de Silvaneoosyne est interdite.

Contenus utilisateurs

Les utilisateurs peuvent transmettre des contenus via formulaire. Ceux-ci ne doivent pas enfreindre la réglementation.

Vie privée et données personnelles

Silvaneoosyne traite vos données personnelles en conformité avec la RGPD et conformément à sa politique de confidentialité. Consultez la page dédiée pour plus d’informations. Politique confidentialité

Limitation et avertissement

L’utilisation du site s’effectue aux propres risques de l’utilisateur.

Limitation de responsabilité

Silvaneoosyne ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Silvaneoosyne contre tout préjudice résultant d’un usage non conforme du site.

Litiges et résolution

En cas de différend, une résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

Loi applicable et juridiction

Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation relève des tribunaux compétents de Paris.

Résiliation

Silvaneoosyne se réserve le droit de suspendre ou résilier l’accès en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les présentes conditions peuvent évoluer à tout moment. Il est conseillé de les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si une clause est jugée nulle, le reste des conditions demeure pleinement applicable.

Contrat intégral

Les conditions constituent l’accord complet entre l’utilisateur et Silvaneoosyne, remplaçant tout document antérieur.

Contactez-nous pour toute question

Pour toute demande concernant les présentes conditions, contactez notre équipe.